ARTICLE II - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toutes les œuvres d'art, ainsi que toutes les illustrations, photographies, textes et images sont protégés à ce titre.

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Ils sont la propriété pleine et entière de Fanny INSELIN. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit de l'artiste, sont strictement interdites et peuvent donner lieu à des poursuites judiciaires.

Le fait pour l'artiste de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

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ARTICLE III - LIENS HYPERTEXTES

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La mise en place par l'internaute de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de la Directrice de la publication, sollicitée à l'adresse indiquée à l'Article I.

La Directrice de la publication est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où la Directrice de la publication accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à charge de la Directrice de la publication.

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Il est également interdit d'utiliser des liens hypertextes pointant vers le site à des fins commerciales et publicitaires.

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Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de la Directrice de la publication.